MUNICIPALITÉ DE SAINT-DAMIEN
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Calendrier des séances du conseil 2025

Le conseil municipal siège régulièrement une fois par mois. Les assemblées ordinaires sont
tenues, sauf exception, ​ le 
3e mardi du mois, à 19 h 30, à la salle du conseil située au 6850, chemin Montauban.

Chacune de ces séances comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions aux membres du conseil. Le maire ou un conseiller désigné répond aux questions des citoyens. Selon la nature des questions, il peut y répondre immédiatement ou à une séance ultérieure.

​Habituellement, un projet d’ordre du jour est disponible en ligne le vendredi précédant chaque séance.
Veuillez noter que les ordres du jour publiés sont à titre indicatif
et sont sujet à modification lors de la tenue de l'assemblée.
pour en savoir davantage sur la démocratie municipale
​Participer avec respect à la vie démocratique municipale

Rencontres ordinaires 2025

Mois
Jour
Mois
Jour
Janvier
21
Juillet
15
Février
18
Août
19
Mars
18
Septembre
16
Avril
15
Octobre
2
Mai
20
Novembre
18
Juin
17
Décembre
16

Rencontres extraordinaires 2025

Mois
Jour
Janvier
16

Procès-verbaux

Enregistrements des années antérieures
Les procès-verbaux sont déposés sur le site dans les jours suivant la séance où ils ont été adoptés par le conseil.

Les documents relatifs aux règlements sont disponibles pour consultation via un lien directement sur l'ordre du jour au point 14. Simplement à cliquer sur le mot «
RÈGLEMENTS » et vous serez redirigés.
2025

Date / heure
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Procès-verbal
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15 avril / 19h30
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18 mars / 19h30
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18 février  / 19h30
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21 janvier  / 19h30
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16 janvier  / 19h
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2024

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Procès-verbal
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17 déc.  / 19h30
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17 déc.  / 18h30
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19 nov.  / 19h30
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15 octobre / 19h30
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17 sept. / 19h30
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11 septembre / 16h
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29 août / 8h30
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20 août / 19h30
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12 août / 11h
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16 juillet/ 19h30
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25 juin / 11h
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18 juin / 19h30
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21 mai / 19h30
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6 mai / 14h
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16 avril / 19h30
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19 mars  / 19h30
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28 février  / 16h
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20 février  / 19h30
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29 janvier  / 14h
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16 janvier  / 19h30
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11 janvier  / 19h
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2023

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19 décembre / 19h30
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19 décembre / 18h30
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21 novembre / 19h30
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8 novembre / 8h
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17 octobre / 19h30
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10 octobre / 13h30
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19 septembre / 19h30
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15 août  / 19h30
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24 juillet / 10h
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18 juillet / 19h30
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20 juin / 19h30
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16 mai / 19h30
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18 avril / 19h30
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21 mars / 19h30
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21 février / 19h30
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6 février / 11h
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17 janvier  / 19h30
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12 janvier  / 19h
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2022

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Ordre du jour
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20 décembre  / 19 h 30
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20 décembre  / 18 h 30
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20 décembre  / 15 h 30
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15 novembre  / 19 h 30
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18 octobre  / 19 h 30
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20 septembre / 19h30
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16 août / 19 h 30
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N. B. : Pour une raison que nous ignorons, le son de l'enregistrement est coupé à 2 min. 41 sec. Le tout est rétabli à 9 min. 54 sec. Nous sommes désolés des inconvénients causés. Merci de consulter le procès-verbal.

19 juillet / 19 h 30
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21 juin / 19 h 30
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13 juin / 15 h
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27 mai / 14 h
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17 mai / 19 h 30
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19 avril / 19 h 30
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15 mars / 19 h 30
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1er mars / 19 h 30
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15 février / 19 h 30
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31 janvier / 8 h 30
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18 janvier / 19 h 30
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11 janvier / 20 h 15
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11 janvier / 19 h 30
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2021
28 décembre 2021 - séance extraordinaire
21 décembre 2021- séance ordinaire
3 décembre 2021 - séance extraordinaire
16 novembre 2021 - séance ordinaire
2 novembre 2021- séance extraordinaire
5 octobre 2021 - séance ordinaire
21 septembre 2021 - séance ordinaire
31 août 2021 - séance ordinaire
6 août 2021 - séance extraordinaire
20 juillet 2021 - séance ordinaire
13 juillet 2021 - séance extraordinaire
25 juin 2021 - séance extraordinaire
15 juin 2021 - séance ordinaire
4 juin 2021 - séance extraordinaire
20 mai 2021 - séance extraordinaire
18 mai 2021 - séance ordinaire
3 mai 2021 - séance extraordinaire
29 avril 2021 - séance extraordinaire
20 avril 2021 - séance ordinaire
1er avril 2021 - séance extraordinaire
16 mars 2021 - séance ordinaire
16 février 2021 - séance ordinaire
19 janvier 2021 - séance ordinaire

2020
22 décembre - séance extraordinaire 
22 décembre - séance extraordinaire (budget)
15 décembre - séance ordinaire
17 novembre - séance ordinaire
20 octobre - séance ordinaire
21 septembre - séance extraordinaire
15 septembre - séance ordinaire
21 août - séance extraordinaire
18 août - séance ordinaire
4 août - séance extraordinaire
27 juillet - séance extraordinaire
21 juillet - séance ordinaire
2 juillet - séance extraordinaire
16 juin - séance ordinaire
28 mai - séance extraordinaire
19 mai - séance ordinaire
21 avril - séance ordinaire 
17 mars - séance ordinaire ​
​18 février - séance ordinaire 
6 février - consultation publique
30 janvier - séance extraordinaire 
21 janvier - séance ordinaire  
9 janvier - séance  extraordinaire
2019
20 décembre - séance extraordinaire (budget)
19 décembre - séance extraordinaire
10 décembre - séance ordinaire
19 novembre -  séance ordinaire
8 novembre - séance extraordinaire
21 octobre - séance extraordinaire
15 octobre - séance ordinaire
3 octobre - séance extraordinaire
17 septembre - séance ordinaire
22 août - séance extraordinaire                                         
20 août - séance ordinaire
29 juillet - séance extraordinaire
16 juillet - séance ordinaire
2 juillet - séance extraordinaire
18 juin 2019 - séance ordinaire
6 juin 2019 - séance extraordinaire
30 mai 2019 - séance extraordinaire
21 mai 2019 - séance ordinaire
16 avril 2019  - séance ordinaire
4 avril 2019 - séance extraordinaire
19 mars 2019 - séance ordinaire
8 mars 2019 - séance extraordinaire
19 février 2019 - séance ordinaire
15 janvier 2019 -  séance ordinaire
8 janvier 2019 - séance extraordinaire
2018

Janvier 2018 - séance ordinaire
Février 2018 - séance ordinaire
Février 2018 - séance extraordinaire
Mars 2018 - séance ordinaire
Avril 2018 - séance ordinaire
Mai 2018 - séance ordinaire
Juin 2018 - séance extraordinaire
Juin 2018 - séance ordinaire
Juillet 2018 - séance ordinaire
Août 2018 - séance ordinaire
Septembre 2018 - séance ordinaire
Septembre 2018 - séance extraordinaire
Octobre 2018 - séance ordinaire
Octobre 2018 - séance extraordinaire
​Novembre 2018 - séance ordinaire
Décembre 2018 - séance ordinaire
Décembre 2018 - séance extraordinaire (le 18)
Décembre 2018 - séance extraordinaire (le 21)
Décembre 2018 - séance extraordinaire (le 29)

2017
Décembre 2017 - séance extraordinaire - budget 2018
Décembre 2017 - séance extraordinaire - adoption du règlement 761
Décembre 2017 - séance ordinaire
Novembre 2017 - séance extraordinaire
Novembre 2017 - séance ordinaire
Octobre 2017 - séance ordinaire
Septembre 2017 - séance ordinaire
Août 2017 - Consultation publique
Août 2017 - séance ordinaire
Juillet 2017 - séance ordinaire
Juin 2017 - séance ordinaire
Juin 2017 - séance extraordinaire
Mai 2017 - séance extraordinaire
Mai 2017 - séance ordinaire
Mai 2017 - consultation publique
Avril 2017 - séance ordinaire
Mars 2017 - séance ordinaire
Février 2017 - séance ordinaire
Janvier 2017 - séance extraordinaire
Janvier 2017 - séance ordinaire
2016
Décembre 2016 - séance extraordinaire
Décembre 2016 - ordinaire
Novembre 2016- séance ordinaire
Octobre 2016 - séance ordinaire
Septembre 2016 - séance ordinaire
Août 2016 - séance extraordinaire     
Août 2016 - séance ordinaire
Juillet 2016 - séance ordinaire   
Juillet 2016 - séance extraordinaire
Juin 2016 - séance ordinaire      
Juin 2016 - séance extraordinaire 
Mai 2016 - séance extraordinaire      
Mai 2016 - séance ordinaire 
Avril 2016 - séance extraordinaire      
Avril 2016 - séance ordinaire 
Mars 2016 - séance ordinaire      
Février 2016 - séance ordinaire 
Janvier 2016 - séance ordinaire
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Municipalité de Saint-Damien

6850, chemin Montauban
Saint-Damien (Québec)
J0K 2E0

Téléphone : 450 835-3419
Télécopieur : 450 835-5538
Sans frais :  888 835-3419
[email protected]

Heures d'ouverture

Lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h
13 h  à 16 h 30
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© Saint-Damien, 2016-2022
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