MUNICIPALITÉ DE SAINT-DAMIEN
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Calendrier des séances du conseil 2022

Le conseil municipal siège régulièrement une fois par mois. Les assemblées ordinaires sont
tenues ​ le 
3e mardi du mois, à 19 h 30, à la salle du conseil située au 6850, chemin Montauban.
Veuillez noter que les ordres du jour publiés sont à titre indicatif
et sont sujet à modification lors de la tenue de l'assemblée.

Rencontres ordinaires

Mois
Jour
Accès virtuel
Mois
Jour
Accès virtuel
Janvier
18
expiré
Juillet
19
expiré
Février
15
expiré
Août
16
lien
Mars
15
expiré
Septembre
20
N/D
Avril
19
expiré
Octobre
18
N/D
Mai
17
expiré
Novembre
15
N/D
Juin
21
expiré
Décembre
20
N/D

Rencontres extraordinaires

Mois
Jour
Heure
Accès virtuel
Janvier
11
19 h 30
expiré
Janvier
11
20 h 15
expiré
Janvier
31
8 h 30
expiré
Mars
1er
19 h 30
expiré​
Mai
27
14 h
expiré
Juin
13
15 h
expiré

Procès-verbaux 2022

Procès-verbaux des années antérieures
Enregistrements des années antérieures
Les procès-verbaux non-adoptés sont déposés sur le site au plus tard 48 heures suivant la séance. Une fois adoptés, ceux-ci seront remplacés par leur version originale avec signature.

  Date / Heure
Type de séance
     Ordre du jour
Procès-verbal
              Vidéo

16 août / 19 h 30
ordinaire
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enregistrement
​de la séance
N. B. : Pour une raison que nous ignorons, le son de l'enregistrement est coupé à 2 min. 41 sec. Le tout est rétabli à 9 min. 54 sec. Nous sommes désolés des inconvénients causés. Merci de consulter le procès-verbal.

19 juillet / 19 h 30
ordinaire
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enregistrement
​de la séance

21 juin / 19 h 30
ordinaire
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enregistrement
​de la séance

13 juin / 15 h
extraordinaire
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enregistrement
​de la séance

27 mai / 14 h
extraordinaire
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enregistrement
​de la séance

17 mai / 19 h 30
ordinaire
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enregistrement
​de la séance

19 avril / 19 h 30
ordinaire
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enregistrement
​de la séance

15 mars / 19 h 30
ordinaire
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ENREGISTREMENT ​DE LA SÉANCE

1er mars / 19 h 30
extraordinaire
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ENREGISTREMENT ​DE LA SÉANCE

15 février / 19 h 30
ordinaire
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ENREGISTREMENT ​DE LA SÉANCE

31 janvier / 8 h 30
extraordinaire
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ENREGISTREMENT ​DE LA SÉANCE

18 janvier / 19 h 30
ordinaire
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ENREGISTREMENT
​DE LA SÉANCE

11 janvier / 20 h 15
extraordinaire
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ENREGISTREMENT
​DE LA SÉANCE

11 janvier / 19 h 30
extraordinaire
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ENREGISTREMENT
​DE LA SÉANCE

Photo
Photo

Municipalité de Saint-Damien

6850, chemin Montauban
Saint-Damien (Québec)
J0K 2E0

Téléphone : 450 835-3419
Télécopieur : 450 835-5538
Sans frais :  888 835-3419
infos@st-damien.com

Heures d'ouverture

Lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h
13 h  à 16 h 30
Photo
© Saint-Damien, 2016-2022
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