MUNICIPALITÉ DE SAINT-DAMIEN
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Calendrier des séances du conseil 2025

Le conseil municipal siège régulièrement une fois par mois. Les assemblées ordinaires sont
tenues, sauf exception, ​ le 
3e mardi du mois, à 19 h 30, à la salle du conseil située au 6850, chemin Montauban.

Chacune de ces séances comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions aux membres du conseil. Le maire ou un conseiller désigné répond aux questions des citoyens. Selon la nature des questions, il peut y répondre immédiatement ou à une séance ultérieure.

​Habituellement, un projet d’ordre du jour est disponible en ligne le vendredi précédant chaque séance.
Veuillez noter que les ordres du jour publiés sont à titre indicatif
et sont sujet à modification lors de la tenue de l'assemblée.
pour en savoir davantage sur la démocratie municipale
​Participer avec respect à la vie démocratique municipale

Rencontres ordinaires 2025

Mois
Jour
Mois
Jour
Janvier
21
Juillet
15
Février
18
Août
19
Mars
18
Septembre
16
Avril
15
Octobre
2
Mai
20
Novembre
18
Juin
17
Décembre
16

Rencontres extraordinaires 2025

Mois
Jour
Janvier
16
Août
11

Procès-verbaux

Enregistrements des années antérieures
Les procès-verbaux sont déposés sur le site dans les jours suivant la séance où ils ont été adoptés par le conseil.

Les documents relatifs aux règlements sont disponibles pour consultation via un lien directement sur l'ordre du jour au point 14. Simplement à cliquer sur le mot «
RÈGLEMENTS » et vous serez redirigés.
En construction...

Veuillez communiquer avec nous à l'adresse suivante afin d'obtenir une copie du procès-verbal désiré par courriel : [email protected]

2025

Date/heure  
Type de séance
Projet d'ordre
​du jour
Procès-verbal 
Vidéo    

2 oct. / 19h30
ordinaire
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16 sept. / 19h30
ordinaire
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19 août / 19h30
ordinaire
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11 août / 9h
extraordinaire
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enregistrement de la séance

15 juillet / 19h30
ordinaire
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17 juin / 19h30
ordinaire
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20 mai / 19h30
ordinaire
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enregistrement de la séance

15 avril / 19h30
ordinaire
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enregistrement de la séance

18 mars / 19h30
ordinaire
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enregistrement de la séance

18 février / 19h30
ordinaire
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21 janvier / 19h30
ordinaire
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16 janvier / 19h
extraordinaire
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2024

Date/heure  
Type de séance
Projet d'ordre
​du jour
Procès-verbal 
Vidéo    

17 déc. / 19h30
ordinaire
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17 déc. / 18h30
extraordinaire
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19 nov. / 19h30
ordinaire
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15 oct. / 19h30
ordinaire
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17 sept. / 19h30
ordinaire
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11 sept. / 16h
extraordinaire
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29 août / 8h30
extraordinaire
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20 août / 19h30
ordinaire
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12 août / 11h
extraordinaire
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16 juillet / 19h30
ordinaire
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25 juin / 11h
extraordinaire
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18 juin / 19h30
ordinaire
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21 mai / 19h30
ordinaire
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6 mai / 14h
ordinaire
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16 avril / 19h30
ordinaire
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19 mars / 19h30
ordinaire
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28 février / 16h
extraordinaire
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20 février/ 19h30
ordinaire
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29 janvier / 14h
extraordinaire
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16 janv. / 19h30
ordinaire
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11 janvier / 19h
extraordinaire
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Photo
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Municipalité de Saint-Damien

6850, chemin Montauban
Saint-Damien (Québec)
J0K 2E0

Téléphone : 450 835-3419
Télécopieur : 450 835-5538
Sans frais :  888 835-3419
[email protected]

Heures d'ouverture

Lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h
13 h  à 16 h 30
Photo
© Saint-Damien, 2016-2022
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