MUNICIPALITÉ DE SAINT-DAMIEN
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Calendrier des séances du conseil 2022

Le conseil municipal siège régulièrement une fois par mois. Les assemblées ordinaires sont
tenues ​ le 
3e mardi du mois, à 19 h 30, à la salle du conseil située au 6850, chemin Montauban.
Veuillez noter que les ordres du jour publiés sont à titre indicatif
et sont sujet à modification lors de la tenue de l'assemblée.

Rencontres ordinaires 2023

Mois
Jour
Accès virtuel
Mois
Jour
Accès virtuel
Janvier
17
expiré
Juillet
18
expiré
Février
21
expiré
Août
15
expiré
Mars
21
expiré
Septembre
19
expiré
Avril
18
expiré
Octobre
17
​à venir
Mai
16
expiré
Novembre
21
​à venir
Juin
20
expiré
Décembre
19
​à venir

Rencontres extraordinaires 2023

Mois
Jour
Heure
Accès virtuel
Janvier
12
19 h
expiré
Février
6
11 h
expiré
Juillet
24
​10 h
aucun

Procès-verbaux 2023

Procès-verbaux des années antérieures
Enregistrements des années antérieures
Les procès-verbaux non-adoptés sont déposés sur le site au plus tard 48 heures suivant la séance. Une fois adoptés, ceux-ci seront remplacés par leur version originale avec signature.

NOUVEAUTÉ! Les documents relatifs aux règlements sont disponibles pour consultation via un lien directement sur l'ordre du jour au point 14. Simplement à cliquer sur le mot «
RÈGLEMENTS » et vous serez redirigé.

Date / heure
Type de séance
     Ordre du jour
Procès-verbal
              Vidéo

19 septembre / 19 h 30
ordinaire
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15 août  / 19 h 30
ordinaire
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24 juillet / 10 h
extraordinaire
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18 juillet / 19 h 30
ordinaire
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enregistrement
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20 juin / 19 h 30
ordinaire
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16 mai / 19 h 30
ordinaire
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18 avril / 19 h 30
ordinaire
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enregistrement
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21 mars / 19 h 30
ordinaire
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21 février / 19 h 30
ordinaire
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6 février / 11 h
extraordinaire
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17 janvier  / 19 h 30
ordinaire
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12 janvier  / 19 h
extraordinaire
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Municipalité de Saint-Damien

6850, chemin Montauban
Saint-Damien (Québec)
J0K 2E0

Téléphone : 450 835-3419
Télécopieur : 450 835-5538
Sans frais :  888 835-3419
infos@st-damien.com

Heures d'ouverture

Lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h
13 h  à 16 h 30
Photo
© Saint-Damien, 2016-2022
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