Règlements d'urbanisme
Plan d'urbanisme - Règlement 752
752-2 - modifiant le 752 (soutien développement activités récréotouristiques & agrotouristiques et déploiement de la villégiature... )
752-3 - modifiant le 752 (concordance schéma MRC 205-2019, 226-2021 et 236-2023)
752 - version administrative
Zonage - Règlement 753 - incluant le plan de zonage (annexe 1) et les grilles de spécifications (annexe 2)
753-2 - modifiant le 753 - (dimensions minimales, zone tampon...)
753-3 - modifiant le 753 (constructions et accessoires dans les cours et marges, ...)
753-4 - modifiant le 753 (villégiature consolidation VC-1 ...)
753-5 - modifiant le 753 (usages complémentaires aux activités d'extraction ...)
753-6 - modifiant le 753 (agrandissement zone VR-14 ...)
753-7 - modifiant le 753 (grille des spécifications, zone VC-6 ...)
753-8 - Annulé
753-9 - modifiant le 753 concernant certaines dispositions relatives aux bâtiments accessoires à des fins résidentielles
753-10 - Annulé
753-11 & annexe A - modifiant le 753 (autorisation de certaines activités agricoles et de culture à l'intérieur de la zone R-14)
753-12 - modifiant le 753 (autorisation de certaines activités agricoles (acériculture) à l'intérieur de la zone VD-6)
753-14 - modifiant le 753 (restreindre le nombre d'embarcations par quai)
753-16 - modifiant le 753 (modification de la classe R210)
753-17 - modifiant le 753 (concordance au règlement 210-2020 de la MRC de Matawinie)
753-18 - modifiant le 753 (reconnaissance des droits acquis à l'implantation et aux dimensions d'une construction)
753-19 - modifiant le 753 (élevages domestiques)
753-20 - modifiant le 753 (dispositions particulières relatives aux camping situés à l'intérieur des zones RF-1, RF-2 et RF-3
753-21 - modifiant le 753 - modification des règles concernant l’usage principal autre que l’habitation
753-22 - mod. le 753 visant à modifier les dispositions normatives applicables pour un établissement d'hébergement touristique de type « résidence de tourisme », ou « location à court terme en résidence principale » ou « location à court terme en résidence autre que principale »
753-23 (1 à 52) - mod. du 753 visant à assujettir les zones concernées du territoire au plan de zonage aux dispositions normatives applicables pour un établissement d'hébergement de type « location à court terme en résidence principale »
753-24 (1 à 9) - mod. du 753 visant à interdire les résidences de tourismes mises en location à court terme au sein d'une résidence principale
753-25 - modifiant le 753 - (concordance schéma MRC 205-2019, 2015-2020, 226-2021, 236-2023 et mod. classe d'usage C301 et C302)
753 - règlement de zonage et grilles des spécifications (version administrative)
Lotissement - Règlement 754
754-2 - modifiant le 754 (assouplir exigences cession terrain ...)
754-3 - modifiant le 754 (concordance schéma MRC 215-2020 et 236-2023)
754 - version administrative
Construction - Règlement 755
755-2 - modifiant le 755 (démolition bâtiment incendié ...)
755 - version administrative
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.)- Règlement 756
756-2 - modifiant le 756 (frais d'étude ...) - approbation finale par MRC de Matawinie le 20 janvier 2021
756-3 - modifiant le 756 - territoire assujetti et dispositions sur les bâtiments accessoires
756-4 - modifiant le 756 (concordance schéma MRC 215-2020)
756 - version administrative
Permis et Certificats - Règlement 757
757-2 - modifiant le 757 (dépôt certification d'implantation ...)
757-3 - modifiant le 757 (concordance au règlement 210-2020 de la MRC de Matawinie)
757-4 - modifiant le 757 (obligation d'entretien par une autorité publique)
757-5 - modifiant le 757 (nécessité d'obtenir un certificat d'autorisation)
757-6 - modifiant le 757 (précision sur les documents requis et la période de validité d'un certificat)
757-7 - modifiant le 757 (permis et certificat)
757-8 - modifiant le 757 (concordance schéma MRC 205-2019, 215-2020, 226-2021 et 236-2023)
757 - version administrative
Usage conditionnel - Règlement 770
770-1 - Modification du règlement 770 relatif aux usages conditionnels pour la zone VC-6
770-2 - Modification du règlement 770 relatif aux usages conditionnels (ratio des résidences de tourisme)
770-3 - Modification du règlement 770 - Superficie de terrain et installation septique pour les résidences de tourisme
770-4 - Modification du règlement 770 - Autorisation d'exercer l'usage « mini-entrepôt » (C213) dans la zone R-11
770-5 - Modification du règlement 770 visant à ajouter et encadrer l'usage principale autre que l'habitation
770-6 - Modification du règlement 770 visant à modifier les dispositions relative à la résidence de tourisme
770-7 (1 à 52) - Modification du règlement 770 - zones où sont autorisées les activités de location à court terme au sein d'une résidence de tourisme par l'entremise du règlement sur les usages conditionnels
770-8 - modifiant le 770 (concordance schéma MRC 205-2019, 236-203 - Auberge de faible capacité)
770 - version administrative
Conseil consultatif d'urbanisme (CCU)
323-R - Règlement relatif au comité consultatif d'urbanisme (codification administrative)
Dérogation mineure
387-R - Règlement sur les dérogation mineures (codification administrative)
Démolition
785 - Démolition d'immeubles
785-2 - modifiant le 785 sur la démolition d'immeubles - territoire, catégories d'immeubles et interventions assujetties
- Annexe A - Plan des affections
- Annexe B - Plan des milieux naturels
- Annexe C - Plan des contraintes
- Annexe D - Plan des site d'intérêt
- Annexe E - Plan des transports
- Annexe F - Délimitation de la zone agricole décrétée
- Annexe G - Circuit 120 kV
- Annexe H - Sentier multifonctionnel
- Annexe I - Réseau de camionnage
752-2 - modifiant le 752 (soutien développement activités récréotouristiques & agrotouristiques et déploiement de la villégiature... )
752-3 - modifiant le 752 (concordance schéma MRC 205-2019, 226-2021 et 236-2023)
752 - version administrative
Zonage - Règlement 753 - incluant le plan de zonage (annexe 1) et les grilles de spécifications (annexe 2)
753-2 - modifiant le 753 - (dimensions minimales, zone tampon...)
753-3 - modifiant le 753 (constructions et accessoires dans les cours et marges, ...)
753-4 - modifiant le 753 (villégiature consolidation VC-1 ...)
753-5 - modifiant le 753 (usages complémentaires aux activités d'extraction ...)
753-6 - modifiant le 753 (agrandissement zone VR-14 ...)
753-7 - modifiant le 753 (grille des spécifications, zone VC-6 ...)
753-8 - Annulé
753-9 - modifiant le 753 concernant certaines dispositions relatives aux bâtiments accessoires à des fins résidentielles
753-10 - Annulé
753-11 & annexe A - modifiant le 753 (autorisation de certaines activités agricoles et de culture à l'intérieur de la zone R-14)
753-12 - modifiant le 753 (autorisation de certaines activités agricoles (acériculture) à l'intérieur de la zone VD-6)
753-14 - modifiant le 753 (restreindre le nombre d'embarcations par quai)
753-16 - modifiant le 753 (modification de la classe R210)
753-17 - modifiant le 753 (concordance au règlement 210-2020 de la MRC de Matawinie)
753-18 - modifiant le 753 (reconnaissance des droits acquis à l'implantation et aux dimensions d'une construction)
753-19 - modifiant le 753 (élevages domestiques)
753-20 - modifiant le 753 (dispositions particulières relatives aux camping situés à l'intérieur des zones RF-1, RF-2 et RF-3
753-21 - modifiant le 753 - modification des règles concernant l’usage principal autre que l’habitation
753-22 - mod. le 753 visant à modifier les dispositions normatives applicables pour un établissement d'hébergement touristique de type « résidence de tourisme », ou « location à court terme en résidence principale » ou « location à court terme en résidence autre que principale »
753-23 (1 à 52) - mod. du 753 visant à assujettir les zones concernées du territoire au plan de zonage aux dispositions normatives applicables pour un établissement d'hébergement de type « location à court terme en résidence principale »
753-24 (1 à 9) - mod. du 753 visant à interdire les résidences de tourismes mises en location à court terme au sein d'une résidence principale
753-25 - modifiant le 753 - (concordance schéma MRC 205-2019, 2015-2020, 226-2021, 236-2023 et mod. classe d'usage C301 et C302)
753 - règlement de zonage et grilles des spécifications (version administrative)
Lotissement - Règlement 754
754-2 - modifiant le 754 (assouplir exigences cession terrain ...)
754-3 - modifiant le 754 (concordance schéma MRC 215-2020 et 236-2023)
754 - version administrative
Construction - Règlement 755
755-2 - modifiant le 755 (démolition bâtiment incendié ...)
755 - version administrative
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.)- Règlement 756
756-2 - modifiant le 756 (frais d'étude ...) - approbation finale par MRC de Matawinie le 20 janvier 2021
756-3 - modifiant le 756 - territoire assujetti et dispositions sur les bâtiments accessoires
756-4 - modifiant le 756 (concordance schéma MRC 215-2020)
756 - version administrative
Permis et Certificats - Règlement 757
757-2 - modifiant le 757 (dépôt certification d'implantation ...)
757-3 - modifiant le 757 (concordance au règlement 210-2020 de la MRC de Matawinie)
757-4 - modifiant le 757 (obligation d'entretien par une autorité publique)
757-5 - modifiant le 757 (nécessité d'obtenir un certificat d'autorisation)
757-6 - modifiant le 757 (précision sur les documents requis et la période de validité d'un certificat)
757-7 - modifiant le 757 (permis et certificat)
757-8 - modifiant le 757 (concordance schéma MRC 205-2019, 215-2020, 226-2021 et 236-2023)
757 - version administrative
Usage conditionnel - Règlement 770
770-1 - Modification du règlement 770 relatif aux usages conditionnels pour la zone VC-6
770-2 - Modification du règlement 770 relatif aux usages conditionnels (ratio des résidences de tourisme)
770-3 - Modification du règlement 770 - Superficie de terrain et installation septique pour les résidences de tourisme
770-4 - Modification du règlement 770 - Autorisation d'exercer l'usage « mini-entrepôt » (C213) dans la zone R-11
770-5 - Modification du règlement 770 visant à ajouter et encadrer l'usage principale autre que l'habitation
770-6 - Modification du règlement 770 visant à modifier les dispositions relative à la résidence de tourisme
770-7 (1 à 52) - Modification du règlement 770 - zones où sont autorisées les activités de location à court terme au sein d'une résidence de tourisme par l'entremise du règlement sur les usages conditionnels
770-8 - modifiant le 770 (concordance schéma MRC 205-2019, 236-203 - Auberge de faible capacité)
770 - version administrative
Conseil consultatif d'urbanisme (CCU)
323-R - Règlement relatif au comité consultatif d'urbanisme (codification administrative)
Dérogation mineure
387-R - Règlement sur les dérogation mineures (codification administrative)
Démolition
785 - Démolition d'immeubles
785-2 - modifiant le 785 sur la démolition d'immeubles - territoire, catégories d'immeubles et interventions assujetties
|
Pour joindre le Service de l'urbanisme : [email protected]
|
